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LE CONSEIL MUNICIPAL
Election du 09 mars 2008
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Le Maire: Marc ROUSTAN
1er adjoint :
2e adjoint : Jean-Marc CHARPENEL
3e adjoint : Sabine DESGRANGES
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Conseillers municipaux:
Patrick AYME Robert BERTRAND
Didier BOUCHARD Robert CHEVALIER
Martine LAUBEPIN Olivier MATHEY
Jean-Pierre PASCALIN
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Comptes rendus des réunions du conseil municipal du :
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 08 JUILLET 2010 à 18 heures 15
Etaient présents : Marc ROUSTAN, Robert BERTRAND, Didier BOUCHARD, Robert CHEVALIER, Martine LAUBEPIN, Olivier MATHEY, Jean-Pierre PASCALIN.
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Validation du dossier de permis de construire pour le foyer municipal/restaurant scolaire
Après examen des dossiers, le Conseil Municipal approuve le projet élaboré par le Cabinet ARIES, sous réserve que l’installation chauffage/climatisation soit revue pour tenir compte des observations formulées lors des réunion de préparation du projet.
Questions diverses
* Téléphone satellitaire
Le S.M.B.V.L. souhaite désactiver les cartes SIM pour les téléphones satellitaires fournis aux mairies en 2009. Pour les mairies qui voudraient maintenir l’abonnement (qui serait désormais à leur charge), la Sté TDCom a fait une proposition de tarif.
Le Conseil Municipal décide de ne pas souscrire de contrat pour cet abonnement.
* Fête de Colonzelle
Jean-Pierre PASCALIN fait le compte-rendu de la fête qui s’est déroulée le samedi 26 juin.
* Virements de crédits
Station d’épuration de Colonzelle : 475 € virés du compte 238-13 au compte 2158-13 afin de payer les frais de notaire pour une servitude de passage de canalisation.
